Le chemin vers l’installation…

Le remplacement

Pour parfaire sa formation, travailler en souplesse… cette formule sans engagement est plébiscitée.

En pratique : le remplaçant reverse la totalité de ses honoraires puis le titulaire lui reverse à son tour une rétrocession selon les modalités dont ils ont convenu au préalable (par : le titulaire reverse au remplaçant 75% des honoraires perçus et peut lui mettre à disposition son secrétariat).

Cela permet de se confronter à la réalité d’un mode d’exercice et cela peut aider pour les choix futurs. Bien sûr ce mode d’exercice reste le plus « précaire », même si cela dépend de l’offre et la demande du moment. Il est par ailleurs le seule possible pour les médecins généralistes non thesés.

La collaboration

C’est la marche juste au-dessus, toujours sans corde au cou.

En pratique le titulaire doit être présent et met à la disposition de son collaborateur les locaux, la patientèle, le matériel… le collaborateur encaisse ses propres honoraires et reverse en échange une redevance.

Ainsi, vous avez la possibilité de vous constituer une patientèle propre, et cela a l’avantage d’éviter l’investissement de départ.

L’installation

Seul

Plusieurs statuts sont possibles, mais le plus rependu est l’exercice individuel simple. Que ce soit en création ou reprise, des aides sont prévues.

En groupe

Aujourd’hui, c’est le mode le plus en vogue -et de loin- chez les professionnels qui s’installent.

Il existe deux modes de fonctionnement :

Association de moyens : on ne partage pas les honoraires, mais juste les dépenses ou investissement

Pour cela, les associés peuvent choisir de signer une simple convention de partage de frais ou constituer une Société Civile de Moyens (SCM).

Association d’exercice

Ici les décisions sont prises en commun entre les associés. C’est une envie de travailler en groupe qui motive ce mode de fonctionnement. Il évite les situations de concurrence, mais il faut se mettre d’accord sur les modalités.

Il est par exemple souvent choisi par les vétérinaires et les anesthésistes.

Il existe une multitude de sociétés pour formaliser les accords. Avec personnalité morale (la SCP étant la plus répandue), ou uniquement personnalité fiscale (société de fait SDF, Convention d’Exercice en commun CEC, Société en Participation des Professions Libérales SPPL , …).

 

NB : Avec la recrudescence des Maisons de Santé Pluriprofessionnelles, une nouvelle forme juridique a vu le jour : la Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires, ou SISA. La Fédération Française des Maisons et Pôles de Santé organise régulièrement des journées de formation/information où des temps sont consacrés à la présentation de cette nouvelle entité, fruit de la volonté des pouvoirs publiques à encourager l’exercice pluridisciplinaire. 

 

Une nouvelle forme de société pour coller aux nouveaux modes d’exercices regroupés : la SISA

La toute jeune Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires a été créée car les structures existantes n’étaient pas appropriées à l’exercice coordonné.

Cette structure rassemble la mise en commun de moyens (type SCM) et La possibilité de l’exercice en commun :

  • Coopération et éducation thérapeutique
  • Possibilité de facturer les nouvelles activités à l’assurance maladie

Pour créer une SISA, il faut dans les associés a minima deux médecins généralistes et deux auxiliaires médicaux. Elle est valable si on souhaite se faire rémunérer des actions de groupe par la CPAM.

En pratique, pour toucher les Nouveaux Modes de Rémunération (entré en vigueur en février 2015), distribués comme vous le déciderez via la SISA, il faut adhérer au règlement arbitral. Les critères du règlement arbitral (liés au cahier des charges du label ARS) sont : l’accès aux soins, le travail en équipe et le Système d’Information commun.

Le Mode de calcul est fonction en grande partie à la patientèle des MG, et se décline selon des critères socles et des critères optionnels, avec une partie fixe et une partie variable. En bref on cumule des points, et le point vaut 7 euros. Toutes les infos sont disponibles via le site de la Fédération Française des Maisons et Pôles de Santé.

 

L’ARS, via un référent installation, peut vous conseiller sur ces aspects. Contact : Annick.ADIER@ars.sante.fr